| Pas de bague | |
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sylaine Nouveau
Messages : 89 Date d'inscription : 24/03/2020 Localisation : Gard
| Sujet: Pas de bague Mar 9 Juin 2020 - 16:33 | |
| Bonjour à tous, me revoici avec une nouvelle question. Je suis en contact avec une dame qui a des jeunes molinae à céder dans ma région. Des jolis turquoise ananas Seulement, ils ne sont pas bagués. C’est la première fois que cette dame fait de la reproduction, et elle ne se dit pas éleveuse. Elle avait simplement un mâle qui semblait s’ennuyer. Une copine lui a offert une femelle. Et ils ont fait des petits, et voilà ! Qu’est-ce qui se passe dans ce cas là ? Est-ce que je risque d’avoir des problèmes avec l’administration si j’ai un oiseau non bagué ? Je ne vais pas pouvoir le déclarer à Ifap s’il n’y a pas de numéro de bague. Comme ils sont déjà sevrés, il est trop tard pour les baguer. Qu’est-ce que vous en pensez ? | |
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Eric Administrateur
Messages : 3755 Date d'inscription : 10/10/2011 Age : 58 Localisation : Nord Isère
| Sujet: Re: Pas de bague Mer 10 Juin 2020 - 10:34 | |
| Seules les mutations Cinnamon et Bleue (Turquoise) sont classées domestiques en France et donc exemptes de marquage.
Toutes les autres mutations ou combinaisons de mutations sont classées non-domestiques et donc soumises à marquage et enregistrement I-FAP obligatoire.
Toutes cessions d'une espèce non domestique doit être conforme à la reglementation selon l'AM du 08/10/2018.
Ce que vous risquez dans le pire des cas (ainsi que la personne qui vous a cédé les animaux) en cas de contrôle: - la saisie définitive des oiseaux. - un PV de classe V (1500€) par infraction relevée avec comparution au tribunal administratif selon décision du procureur pour "traffic" qui pourra être selon la situation et le compte-rendu de PV de l'agents ayant constaté l'infraction résulterait d'une amende alourdie.
Voilà après chacun fait comme il veut en connaissance de cause.
En résumé, on ne fait pas l'acquisition d'un oiseau non bagué quant il est classé non domestique. On ne fait pas l'acquisition d'un oiseau non domestique si il n'est pas enregistré I-FAP.
_________________ "La beauté est dans les yeux de celui qui regarde" Oscar Wilde Association EPPSA Élevage des Vallons de la Tour
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sylaine Nouveau
Messages : 89 Date d'inscription : 24/03/2020 Localisation : Gard
| Sujet: Re: Pas de bague Mer 10 Juin 2020 - 10:40 | |
| Merci pour votre réponse! Est-ce qu'il y a quelque chose qui pourrait remplacer la bague afin de pouvoir acquérir cet oiseau en toute légalité (puce, ou autre?), vu qu'il est trop tard pour baguer l'oiseau. Merci. | |
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sylaine Nouveau
Messages : 89 Date d'inscription : 24/03/2020 Localisation : Gard
| Sujet: Re: Pas de bague Ven 12 Juin 2020 - 15:15 | |
| Bon, alors d’après mes renseignements, la propriétaire de l’oiseau pourrait faire pucer l'oiseau s’il n’est pas bagué. Mais comme cette dame refuse de s’en occuper, j’ai pensé que je pourrais le faire faire moi-même après acquisition. J’ai donc contacté directement l’IFAP, puis la DDPP pour savoir si ce serait légal. Et bien, non ! Je n’ai pas le droit d’acheter un oiseau non identifié, même si je le fais régulariser par la suite. Cette dame n’a pas non plus le droit de le vendre. Voilà, comme ça c’est clair, une bonne fois pour toutes. Je vais devoir trouver un autre éleveur , je ne prends pas de risque. | |
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Eric Administrateur
Messages : 3755 Date d'inscription : 10/10/2011 Age : 58 Localisation : Nord Isère
| Sujet: Re: Pas de bague Ven 12 Juin 2020 - 19:43 | |
| - sylaine a écrit:
- Bon, alors d’après mes renseignements, la propriétaire de l’oiseau pourrait faire pucer l'oiseau s’il n’est pas bagué. Mais comme cette dame refuse de s’en occuper, j’ai pensé que je pourrais le faire faire moi-même après acquisition. J’ai donc contacté directement l’IFAP, puis la DDPP pour savoir si ce serait légal. Et bien, non ! Je n’ai pas le droit d’acheter un oiseau non identifié, même si je le fais régulariser par la suite. Cette dame n’a pas non plus le droit de le vendre. Voilà, comme ça c’est clair, une bonne fois pour toutes. Je vais devoir trouver un autre éleveur , je ne prends pas de risque.
Et oui...c'est ainsi... C'est une excellente démarche et une bonne décision. Cette dame risque malheureusement de comprendre à ses dépens ce qu'est la reglementation et ce qu'elle impose... _________________ "La beauté est dans les yeux de celui qui regarde" Oscar Wilde Association EPPSA Élevage des Vallons de la Tour
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Aury Nouveau
Messages : 58 Date d'inscription : 18/01/2020 Age : 46 Localisation : Tarn
| Sujet: Premier arrivant : voici Kiwi (post à supprimer - doublon) Mar 16 Juin 2020 - 19:38 | |
| Bonjour, Je vous présente Kiwi, jeune conure EAM de 3,5 mois. Il est adorable. Son arrivée s'est faite avec quelques frayeurs vis à vis des vitres. Nous nous adaptons et adaptons le logement pour sécuriser toutes les zones à risque. Bonne journée [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Dernière édition par Aury le Mar 16 Juin 2020 - 20:57, édité 1 fois | |
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Aury Nouveau
Messages : 58 Date d'inscription : 18/01/2020 Age : 46 Localisation : Tarn
| Sujet: Re: Pas de bague Mar 16 Juin 2020 - 19:38 | |
| - sylaine a écrit:
- Bonjour à tous, me revoici avec une nouvelle question. Je suis en contact avec une dame qui a des jeunes molinae à céder dans ma région. Des jolis turquoise ananas
Bonjour, Je ne connais pas grand chose que l'ifap et l'immatriculation. Dans le message de Sylaine, elle parle de ´turquoises ananas'. N'est pas l'un des deux seuls cas qui ne nécessitent pas de baguage car domestique ? Ou est ce que j'ai rien compris ? Bonne journée | |
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sylaine Nouveau
Messages : 89 Date d'inscription : 24/03/2020 Localisation : Gard
| Sujet: Re: Pas de bague Mar 16 Juin 2020 - 20:33 | |
| Bonjour Aury, Si je me souviens bien, ce sont les variétés Cinnamon et turquoise qui ne nécessitent pas l’inscription à l’IFAP. Du coup, je pense que turquoise ananas ne peut pas être considéré comme domestique. Mais je me trompe peut-être. . | |
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sylaine Nouveau
Messages : 89 Date d'inscription : 24/03/2020 Localisation : Gard
| Sujet: Re: Pas de bague Mar 16 Juin 2020 - 20:46 | |
| Il est très beau, Kiwi!! Il a l’air tout seul dans la grande volière, ou bien est-ce qu’il y a d’autres oiseaux qu’on ne voit pas ? | |
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Aury Nouveau
Messages : 58 Date d'inscription : 18/01/2020 Age : 46 Localisation : Tarn
| Sujet: Re: Pas de bague Mar 16 Juin 2020 - 20:53 | |
| Rhoo je me suis trompé de zone. Je voulais faire un post séparé. Désolé d'avoir pollué le poste ´Pas de bague' .... Morale, ne pas faire deux posts successifs Kiwi est seul l'instant. Il devrait être rejoint par un compagnon en juillet... Il est en volière extérieure s'il fait beau. Sinon, il est avec nous. | |
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Aury Nouveau
Messages : 58 Date d'inscription : 18/01/2020 Age : 46 Localisation : Tarn
| Sujet: Re: Pas de bague Mar 16 Juin 2020 - 21:02 | |
| - sylaine a écrit:
- Bonjour Aury, Si je me souviens bien, ce sont les variétés Cinnamon et turquoise qui ne nécessitent pas l’inscription à l’IFAP. Du coup, je pense que turquoise ananas ne peut pas être considéré comme domestique. Mais je me trompe peut-être. .
Je pensais que les déclinaisons comme les TOC ou TO étaient incluses. Bon, dans le doute, il vaut mieux tous les baguer et immatriculer ifap. | |
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cecilie Nouveau
Messages : 52 Date d'inscription : 12/12/2019 Age : 55 Localisation : Brive-la-Gaillarde (19)
| Sujet: Re: Pas de bague Mer 17 Juin 2020 - 4:55 | |
| Sur ce sujet, Éric a écrit: "Seul Cinnamon et Bleu (Turquoise) sont classés domestiques et n'ont pas à être enregistrés dans I-FAP, TS et toutes les autres mutations doivent être enregistrées. Donc, oui les OpalineCinnamon (Ananas) doivent être enregistrés.."Bien sur ça embête de nombreux propriétaires qui ont leurs oiseaux depuis longtemps et tous les éleveurs qui ne sont pas en règles avec l'AM du 08/10/2018. Bonne journée | |
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sylaine Nouveau
Messages : 89 Date d'inscription : 24/03/2020 Localisation : Gard
| Sujet: Re: Pas de bague Mer 17 Juin 2020 - 6:59 | |
| pas grave, Aury. | |
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| Sujet: Re: Pas de bague | |
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