obtention adp

Je suis très contente alors je viens vous faire partager ça. Suite à l'achat de notre maison et au changement intervenu à la ddpp de l'Isère, nous avons du refaire une demande d'adp pour Gaston. Nous en avons profité pour que l'adp mentionne nos deux noms, moi et mon conjoint pacsé ( dans l'éventualité d'un soucis nous ne voulions pas que mon homme se voit retirer la garde de notre Gaston.
Et puis tant qu'à refaire un dossier nous en avons profiter pour inclure à notre demande une femelle pour notre oiseau. Et la réponse est arrivée au courrier ce midi.
Notre adp acceptée pour un couple de ara ararauna et conjointement à nos deux noms !
On est trop content, mon homme soulagé de savoir que personne ne viendra lui reprendre dans un moment difficile ( on ne sait pas ce qui peut arriver demain ) et moi ravie car on a maintenant la possibilité de pouvoir adopter une fifille. ..
Bon certes c'est pas pour tout de suite mais le projet avance.

Voilà je voulais vous faire partager ma joie

C'est génial Emy! Meme si la fifille n'estpas prévu pour de suite le projet avance petit à petit

Les ADP sont rapides à avoir en Isère ? En tout cas, content pour vous !!!
Et j’aime votre façon de voir les autres, à savoir de donner un conjoint à votre ara.

Super.  

Dario : je ne sais pas si c'est plus rapide qu'ailleurs ou pas. La première demande de gaston j'ai eu le courrier 6 mois après ma demande. Là je l'ai posté le 25 juin et réponseaaujourd'hui. Je précise qu'avant j'avais eu plusieurs contacts tel et mail avec le responsable ddpp qui s'en occupe et il m'avait dit que connaissant mon cas et le dossier ayant déjà été traité chez eux il ferait ça rapidement.

Félicitation !!!!!

Félicitation, ton bonheur fait plaisir !

Dario38 a écrit:

Les ADP sont rapides à avoir en Isère ?

Rapide non, la personne qui gère ça est a priori débordée, donc oui il ne faut pas hésiter à lui téléphoner pour faire avancer ton dossier.
Le jour où tu as besoin je te passerai ses coordonnées.

Ceci dit selon l'arrêté du 10 Août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques, le point I article 4 stipule que:

- La demande d'autorisation prévue à l'article 3 du présent arrêté est adressée, par lettre recommandée avec avis de réception, au préfet du département du lieu de détention des animaux.
Elle comprend les éléments suivants :
- l'identification du demandeur ;
- les activités pratiquées ;
- les espèces ainsi que le nombre de spécimens pour lesquels l'autorisation est demandée ;
- une description des installations et des conditions de détention des animaux, justifiant que le demandeur satisfait aux conditions fixées à l'article 5 du présent arrêté.
Dans le cas des élevages d'agrément existant au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, la demande précise la date depuis laquelle les animaux sont détenus ainsi que leur origine.


Et le point II stipule que:

- A défaut d'autorisation expresse du préfet ou de refus motivé, notifié avant l'expiration d'un délai de deux mois suivant la date du récépissé de dépôt d'une demande répondant entièrement aux exigences formulées au point I du présent article, l'autorisation est réputée accordée.

Donc, envoyer sa demande en AR et si pas de réponse dans les 2 mois, à la conditions d'avoir rempli les exigences du point I, la demande est accordée...Ceci dit, la loi et ses interprétations sont souvent délicates et parfois subtiles...déjà nos demandes ne sont jamais adressées au préfet mais à la DDPP...est-ce que le point II continue de s'appliquer ? aucune idée, et en ce qui me concerne je préfère quand même avoir l'autorisation papier.

@+

et toi Eric, as tu reçu ton adp pour les caïques TN ? il me semble que tu as fait ta demande

Merci pour l'info !
Connie, tu dois avoir une immense volière pour 1 couple d'Ara j'imagine !

Dario : pour l'instant non. Seulement la cage de Gaston dans le salon : 140 x 100 cm 2m de haut. La femelle n'est pas pour tout de suite. Quand elle arrivera on rachetera une cage 200x150 x200. Au debut pour la femelle toute seule puis pour les 2 . Et on prevois une volière de vol dans le jardin 4m x 3m x2, 50 m. ( on voudrait 8x6m et 4m de haut mais pour l'instant le maire n'est pas d'accord. On ne désespère pas y a les municipales l'an prochain. ..)

tu peux toujours en faire une en dalle de jardin, au moins, il n'y a aucune fabrication en dure, tout est démontable. Du moins, je penses que cela peut marcher.

Bin en fait on veut la faire a partir d'un abris agricole, tunnel de stockage du foin. Et puis grillage. Mais actuellement notre maire s'y oppose car on voudrait le faire au fond du jardin pour l'éloigner au maximum du voisinage mais cette portion de terrain est non constructible. On a beau lui expliquer que ce serait une installation agricole il veut rien entendre. Ses adjoints nous on d'ailleurs conseiller de passer outre son approbation puisque de toute façon il ne faut pas de permis de construire. .. mais on préférerai tout de même être en règle et puis cela à un coût non négligeable et on ne voudrais pas investir et devoir tout enlever.

Mais si ses adjoints vous ont dit qu'il est possible de la faire, et qu'il n'y a pas besoins de permis de construire pour ce genre d'infrastructure, cela devrait être bon non ?
Surtout s'ils sont plusieurs.
Par contre, tu n'as pas peur de leurs cris par rapport au voisinage ?

On mettrai l'installation tout au bout du jardin, a 100m du voisin. Et puis vu toutes les volailles qui cris déjà toute la journée. ... y a 5 fermes dans le voisinage et puis une maison sur 3 environ qui a également sa basse cour ( dont nous ). Et avec tous ces coqs et les nombreuses oies... ainsi que canard paons... je pense pas que le bruit poserai problème

Pour le reste on préfère attendre les municipales et voir avec le prochain maire.

Et bien je croise les doigts !

Il te faut poser la question à l'urbanisme et pas au maire pour savoir si tu dois ou pas faire une demande pour ce genre d'installation.

J'ai vu avec l'urbanisme qui m'a dit qu'on a à priori pas le droit car en zone non constructible ( même la niche des chiens est apparemment interdite ! ) mais que le maire peut l'autoriser. Après pour info selon l'urbanisme de notre commune il est même interdit aux agriculteurs de mettre des abris pour leurs bêtes dans les champs et malgré tout y en a partout !