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 Nemo censetur legem ignorare

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Eric
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MessageSujet: Nemo censetur legem ignorare   Mar 19 Mar - 18:22

Suite à une demande par MP de notre cher Gautier, j'ouvre ce poste destiné à celles et ceux qui se poseraient des questions relatives à la législation Française sur la détention d'oiseau et autre textes réglementaires, voici donc un petit "Reader Digest" que j'avais fait il y a quelques temps déjà et qui n'a pas pour prétention de tout expliquer, de tout dire mais de donner quelques pistes dans la mesure où l'on souhaiterait se documenter et aller plus avant sur ces questions.

Il n'est nullement question ici de débattre ni de faire l'interprétation des textes. Pour ma part je considère que ceux qui ont le dernier mot en la matière c'est votre DDPP un point c'est tout, que ces derniers aient tord ou raison ils représentent l'état et sont dépositaires de l'autorité légale pour la mise en application des textes légaux. Les Fédérations sont quand a elles là pour défendre leurs membres et participer dans la mesure de leurs moyens à l'élaboration et/ou à la révision des textes. Comme on dit chez moi, les conseilleurs sont rarement les payeurs en ce qui concerne le fait de se mettre, ou pas, dans la légalité ou l'illégalité...Donc dans le doute, toujours consulter votre DDPP quoi qu'on vous dise, quoi que vous lisiez...

Les textes législatifs à considérer sont principalement :

L’Arrêté du 10 Août 2004, publié au JORF n°224 du 25 septembre 2004 page 16570, fixe les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques.

L’Arrêté du 11 Août 2006, publié au JORF n°233 du 7 octobre 2006 page 14920, fixe la liste des espèces, races ou variétés d’animaux domestiques.
La législation française distingue donc deux types d’oiseaux :

- Sont considérés comme non domestiques, et donc visés par l’arrêté du 10 Août 2004, tous les oiseaux à « phénotype sauvage » (couleur habituelle de l’Oiseau rencontrée dans sa nature), ainsi que ceux classés en annexe 1 de la convention de Washington (animaux protégés), ou régis par la réglementation européenne.

Les éleveurs détenant des espèces dites « non domestiques », en fonction des genres et/ou du nombre d’oiseaux détenues (quotas), auront besoin soit : de ne rien faire, de pouvoir justifier d’une simple « Autorisation de Détention Préfectorale », de faire état d’un « Certificat de Capacité ».

- Seuls peuvent être considérés comme domestiques les oiseaux listés ci-après dans leurs genres, variétés (ou mutations). Les oiseaux domestiques ne sont donc pas concernés par l’arrêté du 10 Août 2004 et sont donc dans tous les cas « autorisés de détention » sans aucune formalité, ni « quota ».
Attention ! Un « hybride » n’est pas une mutation, par conséquence, le statut d’un hybride est celui du parent le plus protégé.

Liste des espèces & variétés considérées comme domestiques (je ne donne que les crochus: Psittaciformes/Psittacidés)

- les variétés domestiques de la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;
- les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;
- les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant (Platycercus elegans) ;
- la variété cinnamon de la perruche palliceps (Platycercus adscitus) ;
- les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;
- les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae) ;
- les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d’or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;
- les variétés opaline (rose), jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;
- les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante (Neophema elegans) ;
- les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d’Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;
- les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide (Neophema splendida) ;
- les variétés domestiques de l’inséparable à face rose (Agapornis roseicolis) ;
- les variétés domestiques de l’inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;
- les variétés domestiques de l’inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus) ;
- la variété lutino de l’inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) ;
- les variétés foncée, bleue, violet de l’inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) ;
- les variétés domestiques de la perruche à collier d’Asie (Psittacula krameri manillensis) ;
- les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;
- les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;
- les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;
- les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;
- les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;
- les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;
- la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) ;
- les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste (Forpus coelestis) ;
- les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;
- les variétés domestiques de la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).


.../... (à suivre avec la question "Vos oiseaux et/ou leurs mutations ne sont pas dans la liste des oiseaux domestiques ?")




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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mar 19 Mar - 19:54

Merci Éric ! On moins c'est clair net et précis !
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mar 19 Mar - 20:49

merci beaucoup Eric, ca m'aide beaucoup Smile
pour ceux qui demande, c'est pour un projet de dossier pour l'economie droit, et mon prof trouve ce sujet interresant Razz
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mar 19 Mar - 21:23

C'est pour quelle matière ?
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mar 19 Mar - 21:56

L'economie-droit Smile
sa interesse mon prof en plus Smile
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 13:02

Génial si tu arrives à lier les 2! J'ai toujours voulu que mes profs nous donnent un devoirs où je pourrais faire un lien avec les oiseaux ! J'ignorais que l'on enseignait cette matière au collège !
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Karine
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 17:22

merci Eric...

_________________
PIWIE        Femelle eam type sauvage née en juillet 2011
SUCHI        Mâle man Turquoise opaline cinnamon né en mai 2017

BAHIA       Femelle eam Opaline cinnamon née en mai 2012
NATSU         Mâle Turquoise opaline eam né en avril 2013
....et le « bébé « , mâle opaline epp,né en juin 2017,fils de Bahia et natsu [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 17:23

moi ils sont trop OP Very Happy
Pour mes redacs de français aussi Wink

je suis en seconde Dario Razz
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 17:27

Excuse moi alors ^^
Nous en SES c'est plus l'intervention de l'Etat dans l'éco, le marché etc.... ^^
Mais j'aimerais bien voir la production final de ton devoir ! Tu pourras la mettre sur le forum ou me la faire passer ? Faudrait que je commence à me renseigner sur la loi, j'ai toujours trouvé ça ennuyeux, mais ce qu'a mis Eric à attisé ma curiosité !
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 18:04

j'ai toujours trouvé ca ennuyant aussi Razz
mais la sa m'interesse Razz
oui je te l'enverais en email, parce que les fichier word sur le forum, sa marche pas ... :/
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Eric
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 18:14

La Suite .../...

Vos oiseaux et/ou leurs mutations ne sont pas dans la liste des oiseaux domestiques ?

Depuis la parution de l’arrêté du 10 août 2004, si l’on détient un animal d’espèce non domestique, on peut toujours être considéré comme un simple élevage d’agrément à la condition de se conformer aux critères correspondants à ce type d’élevage, c’est-à-dire de NE PAS répondre à un des critères suivants :

- l’élevage porte sur des animaux d’espèces ou groupes d’espèces inscrits à l’annexe 2 de l’arrêté du 10 août 2004.

- l’élevage est pratiqué dans un but lucratif, et notamment :
* la reproduction d’animaux a pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la vente.
Ou
* le nombre de spécimens cédés à titre gratuit ou onéreux au cours d’une année excède le nombre de spécimens produits.
* le nombre d’animaux hébergés excède les effectifs maximum fixés en annexe A de l’arrêté du 10 août 2004.

Dans le cas contraire, si vous répondez à au moins un critère ci-dessus, vous constituez alors un établissement d’élevage d’animaux d’espèces non domestiques soumis aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l’environnement, et devez donc être détenteur des autorisations et certifications nécessaires à ce type d’activité.

L’élevage d’Agrément d’espèces non-domestiques

Les installations et le mode de fonctionnement d’un élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques doivent garantir la satisfaction des besoins biologiques et le bien-être des animaux hébergés et respecter les dispositions réglementaires applicables aux espèces de la faune sauvage.

Toutes les espèces protégées inscrites en Annexe 1 de la convention de Washington doivent faire l’objet d’une autorisation préfectorale (ADP) dans la limite de 6 spécimens adultes, à partir du 7ième spécimen détenu un certificat de capacité devient obligatoire.

Vous avez un doute sur la classification d’un oiseau ? Pensez à consulter la base de données sur le site de la CITES: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

En ce qui concerne l’« Arrêté de Guyane », depuis l’Arrêté du 24 mars 2006 modifiant les arrêtés du 17 avril 1981 modifié fixant les listes des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et du 15 mai 1986 modifié fixant sur tout ou partie du territoire national des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Guyane. Il est à noter que l’interdiction de transport, de colportage, d’utilisation, de mise en vente, de vente ou d’achat, ne s’applique pas aux spécimens nés et élevés en captivité et marqués conformément aux dispositions fixées par arrêté du ministre chargé de la protection de la nature et du ministre chargé de l’agriculture. Ceci reste cependant soumis à validation de la part de votre DDPP qui peut en avoir une interprétation différente. Donc avant tout acquisition d’un oiseau dit guyanais, il est fortement recommandé de se renseigner auprès de sa DDPP pour savoir si une ADP est requise ou non.

Liste des oiseaux Guyanais (Psittaciformes-Psittacidés) :

Amazona
Amazona amazonica (linné, 1766)
Amazona farinose (boddaert, 1783)
Amazona ochrocephala (Gmelin,1788)
Ara ararauna (linné, 1758)
Ara chloroptera (gray, 1859)
Ara macao (linné, 1758)
Ara manilata (boddaert, 1783)
Ara nobilis (linné, 1758)
Aratinga leucophtalmus (P.L.S. Muller, 1776)
Aratinga pertinax (linné, 1758)
Aratinga versicolorus (P.L.S Müller, 1776)
Brotogeris chrysopterus (linné, 1766)
Deroptyus accipitrinus (linné, 1758)
Forpus passerinus (Linné 1758)
Forpus sclateri (Gray, 1859)
Graydidascalus brachyurus (Kuhl, 1820)
Pionites melanocephala (linné 1758)
Pionopsitta caica (latham, 1790)
Pionus fuscus (P.L.S Müller, 1776)
Pionus mentruus (linné, 1766)
Pyrrhura picta (P.L.S Müller, 1776)
Touit batavica (Boddaert, 1783)
Touit purpurata (Gmelin, 1788)

Pour toutes les autres espèces à « phénotype sauvage », la détention est sans formalité dans la limite des quotas imposés (cf. tableau des quota), en cas de dépassement de ces quotas il faut détenir un certificat de capacité.
Si vous avez un doute ou une question, pensez à contacter la DDPP (ou DD(CS)PP) de votre département: DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (DDPP)

Annexe A de l’Arrêté du 11 Août 2006 – Modifié par Arrêté du 30 juillet 2010 – art. 7

Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont pour les oiseaux :« The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 »

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Vrai-Faux ?

« Il est interdit par le code rural de vendre des oiseaux non sevré ! »
Bien qu’il n’existe aucun texte officiel et/ou légal qui interdise actuellement la vente d’oisillons non sevrés, et que le code rural ne fasse aucune mention sur ce sujet pour des oiseaux, cette pratique est à proscrire, elle n’est pas tolérée sur les forums spécialisés et ne le sera pas non plus sur le notre !

« Le certificat de cession est toujours obligatoire lors d’une cession ! »
Le certificat ou attestation de cession est une obligation uniquement pour les oiseaux repris aux annexes 1 & 2 de l’arrêté du 10 Août 2004, cependant il est fortement conseillé pour toutes cessions d’oiseaux quel que soit leur statut de protection.

« Tous les oiseaux ont obligation d’être bagué ! »

Seuls les oiseaux repris en annexe 1 de l’arrêté du 10 Août 2004 doivent être bagués, cependant il est vivement recommandé de baguer tous vos oiseaux. De plus pour participer à la bourse de l’OCD, tous les oiseaux doivent être bagué et propre élevage.

« Tous les oiseaux sont comptabilisés dans les quotas ! »
Seuls les oiseaux adultes sont comptabilisés dans les quotas du précèdent tableau.

Voilà, pour plus de renseignements, je vous invite à visiter les sites des fédérations (CDE, FFO, UOF) qui font elles aussi état de la législation en place. La législation évolue, ce qui est ci-dessus peut donc ne pas être 100% à jour, il se peut aussi que j'ai fait des erreurs "Errare humanum est, perseverare diabolicum" donc n'hésitez pas en m'en faire mention, je corrigerai.

Par contre je ne souhaite pas ici rentrer dans un débat sur l'interprétation des textes de loi (débat que l'on peut lire sur d'autres forum, et en particulier sur l'arrêté de Guyane...). En ce qui me concerne, ce qui fait référence c'est ce que dit la DDPP de votre département, à tort ou à raison je l'admets, car ils ne sont malheureusement pas toujours très juste dans leurs propos, mais ce sont eux qui appliquent les textes législatifs...Donc toujours bien y réfléchir à deux fois avant de s'opposer à eux, sauf à vouloir vous embarquer dans une procédure administrative souvent longue et couteuse...

@+

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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 20:08

Ah mais ce n'était pas ce que tu avais déjà rédigé dans le bulletin du club ?
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Eric
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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 21:25

Mais si Dario et comme c'était donner de la confiture aux cochons et que j'en étais l'auteur comme de tout le reste d'ailleurs je fais partager à qui je veux Wink

@+

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MessageSujet: Re: Nemo censetur legem ignorare   Mer 20 Mar - 21:28

Il n'y a aucun soucis, je savais que c'était toi l'auteur ! Je m'en rappelle, quand nous allions à la bourse de l'OCB, j'avais dit dans la voiture que je n'avais pas prêté attention à ce passage dans le bulletin, et tu m'avais dit qu'il fallait le lire, que c'était la chose qui t'avais pris le plus de temps !
J'aime bien ton expression, donner de la confiture au cochon
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